Dernière mise à jour : 23/02/2024 – Contenu mis à jour régulièrement par Frenchidrone.
La réglementation UAS évolue et s’organise en Europe, et nous tenions à rédiger un article mettant en perspective cette réglementation de manière simplifiée et adaptée à son application en France.
Catégorie Ouverte en Europe pour opérations à faible risque:
Sous-catégories Open A1-A3 : classes de drones décrites ci-dessous.
Démarches à effectuer pour faire voler votre drone en Open A1 – A3 :
- Passer l’examen en ligne A1 / A3 sur AlphaTango (Procédure décrite ici) pour l’utilisation de drones de classe C1, C2, C3, C4 (non obligatoire pour les drones de classe C0)
- Auto formation pratique déclarative
- Suivre les règles définies pour chaque classe de drones via les liens suivants : C0, C1, C2, C3, C4 (Source EASA)
- Vous assurer que le propriétaire du drone est enregistré sur le site de son autorité nationale (Alpha Tango pour la France)
- Si ce n’est pas le cas s’inscrire sur AlphaTango
- Vérifier que le numéro d’enregistrement est affiché sur le drone,
- Lire les instructions du fabricant.
- Suivre les recommandations de vols qui vous auront été enseignés sur la plateforme durant l’examen en ligne A1 / A3 (pour l’utilisation de drones de classe C1, C2, C3, C4)
- Si activité de type récréative : Se référer au site Géoportail Drone catégorie ouverte afin de faire évoluer votre drone uniquement dans les lieux autorisés (les lieux indiqués en rouge seront interdits en A1 / A3 à l’exception des espaces privées, exemple votre propriété ou une propriété privée ou vous avez l’accord écrit du propriétaire) vol à hauteur limité et sans avoir de vis à vis avec le voisinage, naturellement le vol ne sera pas autorisé dans le cas ou la propriété est située à proximité d’une zone CTR, base militaire, site sensible, etc…)
- Utilisation professionnelle autorisée uniquement en dehors des zones urbaines et résidentielles.
- Veillez à être correctement assuré.
Sous-catégorie Open A2 : Vol en catégorie ouverte hors zone urbaine et résidentielle à vue avec drones classe C2.
Démarche à effectuer pour faire voler votre drone dans cette sous catégorie :
- Passer un examen théorique (Open A2) en présentiel à compter du 1er Janvier 2024, ou en ligne dès à présent sur des sites tel que dronelicense
- Auto formation pratique déclarative
- S’inscrire sur le site de son autorité nationale (Alpha Tango pour la France) en tant que particulier ou société
- Si activité de type récréative lieux indiqués en rouge seront interdits en A1 / A3 (se référer au géoportail drone catégorie ouverte (Pour la France) à l’exception des espaces privées (exemple votre propriété ou une propriété privée ou vous avez l’accord écrit du propriétaire) vol à hauteur limité et sans avoir de vis à vis avec le voisinage (naturellement le vol ne sera pas autorisé dans le cas ou la propriété est située à proximité d’une zone CTR, base militaire, site sensible, etc…)
- Utilisation professionnelle autorisée uniquement en dehors des zones urbaines et résidentielles.
- Souscrire à une assurance RC Drone (vous trouverez en annexe de notre article la liste des assureurs)
Rappel des usages pour les drones de classes C2 (Source EASA)
Liens utiles pour aller plus loin concernant la catégorie ouverte :
- Exploitation de drones en catégorie ouverte
- Examen en ligne (Open A1 – A3) à passer gratuitement sur AlphaTango (Procédure d’inscription à l’examen en ligne décrite ici)
- Examen en ligne (Open A2 et catégorie spécifique)
- Géoportail drone catégorie ouverte
- AlphaTango
- Aide sur AlphaTango
- EASA
Catégorie spécifique : (regroupe les opérations à risques modérés)
Depuis le 1er janvier 2024, le STS-01 ainsi que le STS-02 sont entrés en vigueur.
STS-01 (Vol en zone urbaine à vue – nécessite des drones de classe C5)
Age minimal du télépilote : 16 ans
Survol de personne interdit
Démarche à effectuer pour réaliser des vols en catégorie spécifique STS-01 :
- Réussir l’examen théorique des scénarios standards (STS) sur des sites tel que dronelicense
- Effectuer une formation pratique (STS-01) (compléter la formation pratique et l’évaluation des compétences) dans un centre de formation proposant une formation STS (Exemple Frenchidrone)
- vous assurer que le propriétaire du drone est enregistré auprès de son autorité nationale (sauf s’il est déjà enregistré)
- Vous assurer que le numéro d’enregistrement du propriétaire est affiché sur le drone et téléchargé sur le système d’identification à distance – lire et suivre les instructions du fabricant
- Rédiger un MANEX
- S’inscrire en tant qu’exploitant sur la plateforme Alpha Tango
- Préparation de la mission (étude des cartes aéronautique etc…)
- Notifier les vols en agglomération sur la plateforme Alpha Tango en respectant le préavis légal.
- Souscrire à une assurance RC Drone (vous trouverez en annexe de notre article la liste des assureurs)
Le STS-01 permet l’utilisation de drones de classe C5 en zone urbaine pour les missions requérant ce type d’UAS.
Recommandations à suivre en STS-01 avec des drones de Classes C5
STS-02 (Vol hors zone urbaine hors vue Jusqu’à 1 km de distance ou 2 km si un observateur de l’espace aérien est utilisé) – Nécessite des drones de classe C6
(Formation théorique obligatoire – Formation pratique obligatoire)
Démarche à effectuer pour effectuer des vols dans cette sous catégorie :
- Réussir votre examen théorique pour les scénarios standards (STS) en présentiel ou en ligne sur des sites tel que dronelicense.
- Effectuer une formation pratique pour le STS-02 (Formation pratique et l’évaluation des compétences) dans un centre de formation proposant une formation STS (Exemple Frenchidrone)
- Vous assurer que le propriétaire du drone est enregistré auprès de son autorité nationale (sauf s’il est déjà enregistré)
- Vous assurer que le numéro d’enregistrement du propriétaire est affiché sur le drone et téléchargé sur le système d’identification à distance
- Lire et suivre les instructions du fabricant
- Rédiger un MANEX
- S’inscrire en tant qu’exploitant sur la plateforme Alpha Tango
- Préparation de la mission (étude des cartes aéronautique etc…) vous pouvez également utiliser des solutions de type : Dronekeeper ou Clearance
- Notifier les vols en agglomération sur la plateforme Alpha Tango en respectant le préavis légal.
- Souscrire à une assurance RC Drone (vous trouverez en annexe de notre article la liste des assureurs)
Le STS-02 est principalement consacré aux missions techniques, telles que les inspections réalisées sur plusieurs kilomètres par tranches de travail de 1 à 2 km, un travail de photogrammétrie de vastes zones, etc.
Recommandations à suivre en STS-02 avec des drones de Classes C6
Liens utiles pour aller plus loin concernant la catégorie spécifique :
- Exploitation de drones en catégorie spécifique
- Sia.aviation-civile.gouv.fr
- AlphaTango
- Aide sur AlphaTango
- EASA
Classifications des aéronefs (Source EASA)
FAQ :
Pour effectuer des vols en zone urbaine pour les nouveaux exploitant en 2024 que devons nous faire ?
Il sera nécessaire d’obtenir votre CATS, passer une formation pratique télépilote Drone STS, acheter un drone de classe C5, rédigé votre Manex, vous inscrire en tant qu’exploitant sur la plateforme AlphaTango, souscrire à une assurance RC Drone et naturellement préparer votre mission et notifier votre vol en respectant le préavis légal en France.
Quel classification de drone allez vous prioriser chez Frenchidrone ?
Au regards de la règlementation actuelle : des drones de classes C5&C6
Je projette d’acheter un drone mais il ne comporte pas de marquage de classe type C0, C1, C2, C3, C4, C5 ou C6 me recommandez vous de l’acheter quand même ?
Non
Je suis un nouveau exploitant inscrit en 2024 je projette d’acheter un matrice 350 RTK, un inspire 3 ils sont homologués C3, vais je pouvoir les utiliser en zone urbaine en 2024
Certaines sociétés, telles que Dronavia, proposent des équipements, permettant à ces drones D’avoir le marquage de classe C5. (ce qui permettra aux exploitants ayant suivis les étapes décrites dans cette article d’évoluer en STS-01)
Actuellement comment estimez-vous la répartition d’usages entre la catégorie ouverte et spécifique ?
Actuelleement, environ 30 % pour la catégorie ouverte et 70 % pour la catégorie spécifique (STS-01 : 50 % et STS-02 : 20%)
Annexes : Assureurs Drone
Nous citons ces liens à titre d’exemple et afin de vous proposer un article complet et professionnel aussi si vous êtes responsable d’un cabinet d’assurance proposant des RC-drone n’hésitez pas à nous contacter nous vous ajouterons gratuitement dans la liste ci-dessus.
