Hello à tous,
Nous recevons beaucoup d’appels téléphoniques ou d’emails afin de nous poser des questions sur la réglementation drone.
Il est donc important pour nous de rédiger un article, dans le but de synthétiser les informations afin de les rendre accessibles et facile à appréhender.
Réglementation drone 2020 pour une utilisation à usages loisir :
Dans le cadre de l’utilisation d’un drone de plus de 800 grammes à usages loisir (exemple Mavic 2 Pro, Zoom Etc…) il est impératif de suivre les étapes ci-dessous :
- Réviser et obtenir l’attestation de suivi de formation via le site Fox Alpha Tango
- Vous inscrire sur le site Alpha Tango et enregistrer votre drone.
- Apposé en permanence sur votre drone le numéro d’enregistrement de celui-ci, de façon visible, L’écriture (taille, police) utilisée doit permettre une lecture à une distance de 30 centimètres, à l’œil nu.
- Equiper le drone d’un dispositif de signalement numérique (signalement électronique à distance) pour les drones de plus de 800 grammes
- Vous référer au site Géoportail drone de loisir pour identifier les lieux qui sont autorisés pour effectuer des vols (Les zones indiquées en rouge sont interdites pour les drones de loisir, tout comme le survol d’un fleuve ou d’un parc en agglomération)
- Vous tenir informé concernant la réglementation et des règles à suivre via le site officiel
Dans le cadre de l’utilisation d’un drone de moins de 800 grammes à usages loisir (exemple Mavic Pro, Mavic air) il est impératif de suivre les étapes ci-dessous :
- Vous référer au site Géoportail drone de loisir pour identifier les lieux qui sont autorisés pour effectuer des vols (Les zones indiquées en rouge sont interdites pour les drones de loisir, tout comme le survol d’un fleuve ou d’un parc en agglomération)
- Vous tenir informé de la réglementation et des règles à suivre via le site officiel
- Même si ce n’est pas obligatoire pour le moment Frenchidrone recommande également de Réviser et d’obtenir l’attestation de suivi de formation via le site Fox Alpha Tango ainsi que de vous inscrire sur le site Alpha Tango et enregistrer votre drone.
Réglementation drone 2020 pour une utilisation à usages professionnels :
Que vous souhaitiez travailler en tant que salarié (télépilote drone) ou créer votre société dans ce passionnant secteur, cela relève d’une utilisation professionnelle et de ce fait il est important de vous conformer aux étapes décrites ci-dessous :
- Réviser et obtenir votre certificat théorique télépilote drone (formation théorique obligatoire) pour ce faire, nous vous invitons à suivre notre procédure complète et détaillée décrite via notre article dédié.
- Vous inscrire à une formation pratique télépilote drone auprès d’un centre enregistré (formation pratique obligatoire)
- Acheter un drone homologué pour les scénarios de vols que vous souhaitez réaliser *
- Vous inscrire sur le site Alpha Tango afin de déclarer votre activité. *
- Renseigner votre document manuel d’activité particulière *
- Souscrire à une assurance responsabilité civil drone *
- Equiper le drone d’un dispositif de signalement numérique (signalement électronique à distance) pour les drones de plus de 800 grammes
- Vous référer aux cartes aéronautiques pour étudier les lieux de vol et pouvoir effectuer les démarches nécessaires dans le cadre de vol en agglomération *
- Vous tenir informé de la réglementation et des règles à suivre via le site officiel
* Cette partie est étudiée chez FD lors de votre formation pratique.
Des questions complémentaires ? n’hésitez pas à les poster un commentaire ou via le forum FD
Amitiés
Rémy Semidei
Frenchi Drone
Merci pour les infos. Je suis entrain d’acheter un drone pour faire un proto. Est ce que je peux le faire volter à la maison ?